Damien Basset


De: Basset Damien
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-03-01"
INTJ2202798S(source BOMI)
promotion
01 Février 202201/02/2022
De: Basset Damien
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707213S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: BASSET (Damien, François)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Germain-Lembron (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000035274939(source JORF)
nomination
26 Juillet 201726/07/2017
De: BASSET (Damien, François)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Germain-Lembron (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000035274939(source JORF)
cessation de fonction
26 Juillet 201726/07/2017
De: Basset Damien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Eure et de la Seine-Maritime
date_debut="2017-04-01"
INTJ1706488S(source BOMI)
promotion
19 Juin 201719/06/2017
De: Basset Damien
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610841S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: BASSET (Damien, François)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean CHEVALIER et Elise BRION, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Issoire (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000032591567(source JORF)
reprise de fonctions
28 Mai 201628/05/2016
De: Basset Damien
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223694S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: BASSET (Damien, François)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean CHEVALIER et Elise BRION, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Issoire (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000026274872(source JORF)
nomination
09 Août 201209/08/2012
De: Basset Damien
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2010
Communauté de brigades de Pont-sur-Yonne (89)
IOCJ1114530S(source BOMI)
prime
30 Avril 201130/04/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.